|   Organisme de formation d'Axium Performance

Conditions Générales de Ventes

TARIFS

Le prix par participant est précisé dans l’encadré de couleur figurant en bas du programme de chaque stage dans la brochure et dans la barre de droite pour le site internet.
Tous les prix des formations sont indiqués hors taxes et doivent être majorés du taux de TVA en vigueur au moment de la formation.
Tout stage commencé est dû dans son intégralité.
Nos prix sont forfaitaires : ils comprennent les frais de formation, la documentation remise aux participants, les pauses et le déjeuner.
Ils ne comprennent pas le dîner, ni les frais d’hébergement.

Concernant le financement du CPF (anciennement DIF) par des organismes collecteurs, vous devez faire la demande de financement auprès de celui-ci. Nous lui fournirons les documents nécessaires afin de compléter votre dossier.
Cependant, vous devrez nous régler directement et effectuer une demande de remboursement auprès de cet organisme.

INSCRIPTIONS

Les documents relatifs à l’inscription, les modalités et conditions ainsi que le calendrier sont téléchargeables via le web.
Le commanditaire / responsable de l’inscription complète le bulletin, avec signature et cachet de l’entreprise. Le tout doit nous être retourné par fax, courriel ou courrier.
Lean University® assure par retour de courriel de l’enregistrement de la demande d’inscription.
Nous établissons une convention de formation en double exemplaire, accompagné d’une copie du programme pédagogique.

L’inscription ne sera considérée définitive qu’à réception d’un exemplaire de la convention de formation signée et cachetée.

Lean University® assure par retour de courriel la confirmation de l’inscription.

CONVOCATION

La convocation et le programme du stage sont adressés par e-mail au commanditaire deux à trois semaines avant la date prévue de la formation. Pour des raisons de logistique, les lieux des formations sont indiqués lors des convocations. Il y est aussi annexé : plan d’accès, liste d’hôtels, informations sur l’usine à visiter si inclus dans le stage, ainsi que le formulaire de recueil des attentes des participants.

ANNULATION DU FAIT DU STAGIAIRE

Toute annulation doit nous être confirmée par écrit au moins 15 jours avant la date prévue du début de la formation, nous ferons alors notre possible pour vous proposer d’autres dates à votre convenance.
En cas d’annulation effectuée par votre entreprise moins de 15 jours avant la date du début du stage, nous vous offrons la possibilité de remplacer le participant inscrit par une autre personne de votre choix.
Si cette possibilité ne vous convenait pas, nous vous facturerons la totalité du montant du stage.
En cas d’absence non justifiée du stagiaire lors de la formation, celle-ci vous sera facturée en totalité.

ANNULATION DE NOTRE FAIT

Afin d’assurer le meilleur équilibre des stages, nous nous réservons le droit d’annuler un stage.
Les participants qui le souhaitent pourront alors reporter leur inscription sur une session ultérieure.
Pour limiter votre désagrément, nous nous engageons à vous prévenir deux semaines à l’avance.

CONDITIONS DE RÈGLEMENT

Une facture vous sera adressée à la fin du stage avec l’attestation de présence du participant.
Sauf mention contraire prévue dans la convention, les factures sont payables dès réception.
Le règlement s’effectue par chèque bancaire à l’ordre de Axium Performance® ou virement à notre compte bancaire, merci de nous téléphoner au 03 88 8903 79 pour les obtenir.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les documents fournis aux participants/clients par les intervenants comme par les partenaires de Lean University  sont couverts par le code de la propriété intellectuelle française (Loi du 1er juillet 1992 – article L122-4 et 122-5 & C.P art 425) et conventions internationales.

LITIGES

De convention expresse entre les parties, il est stipulé qu’en cas de contestation le Tribunal de Commerce de Strasbourg est seul compétent.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations demandées sont nécessaires au traitement de l’inscription et sont destinées à nos services. Conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations et en demander la rectification si nécessaire.

Toute inscription est soumise aux présentes conditions qui prévalent sur toute autre condition, sauf dérogation formelle expresse de la part de Lean University®.

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